1. Éditeur du site
ACPE
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Capital social : 1 500,00 Euro
Siège social : 16 Rue des Piboules, 13770 Venelles, France
SIREN : 800 177 446 — SIRET (siège) : 800 177 446 00021
N° de TVA intracommunautaire : FR18800177446
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AIX , le 10/02/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/02/2014)
Numéro RCS : 800 177 446 R.C.S. Aix
Date de création : 27 janvier 2014
Téléphone : 06 44 24 21 24
E-mail : acpemediterranee [arobase] gmail [point] com
2. Directeur de la publication
Christophe COLONNA, en qualité de dirigeant d'ACPE.
3. Hébergement
OVH (OVHcloud)• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, Forme juridique / Capital : SAS au capital de 50 000 000 € :
4. Assurance professionnelle
Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : [PLACEHOLDER assureur décennale / RC Pro, n° de contrat, couverture géographique]
Les coordonnées de l'assureur et la couverture géographique du contrat figurent également sur chaque devis et facture.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable auprès d'ACPE, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [PLACEHOLDER médiateur de la consommation : nom, site web, adresse]
Le consommateur peut également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne lorsque celle-ci est disponible.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques, mise en page) est la propriété d'ACPE ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Icônes : Bootstrap Icons (licence MIT). Fonds de carte : © contributeurs OpenStreetMap (licence ODbL).
7. Informations et responsabilité
Les informations publiées sur ce site, notamment les fourchettes de prix et les dispositifs d'aide, sont fournies à titre indicatif et vérifiées à la date mentionnée sur chaque page. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage ACPE. Les aides publiques relèvent de la décision des organismes qui les attribuent.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; ACPE n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Mis à jour le 9 octobre 2026 · Contenu rédigé par Christophe Colonna, dirigeant d'ACPE